Jacqueline George wifeo.com
                            artiste-peintre

 
 

Dispositions Légales                        


Droits d'auteur :
 
                       Les photos de tableaux, textes, vidéos sur ce site, sont la propriété exclusive de l'artiste peintre         Jacqueline George, et constituent des oeuvres de l'esprit, protégées par les articles L 111-1 et suivants, du code de la propriété intellectuelle. Vous pouvez via votre navigateur web visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées. (telles que définies dans l'article L 122-5, 2ème alinéa du code de la proprité intellectuelle et artistique)
L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d'écran, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'utilisation  personnelle et privée de l'internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle, au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (art. L 335-3), que par le code civil, en matière de responsabilité civile (art.9, art.1382 et suivants).
En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d'utilisation décrites dans la présente page.
 



Créer un site
Créer un site